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Marques déposées par GEROME MORAND-MONTEIL
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LES ANNEES VIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ANNEES VIN
GEROME MORAND-MONTEIL, Agissant pour le compte de la société "24/VIN" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3827967
Date de dépôt :
02/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/05/2021
LES ANNEES VIN de GEROME MORAND-MONTEIL

Présentation de la marque LES ANNEES VIN

Déposée par voie électronique le 2 mai 2011 par GEROME MORAND-MONTEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES ANNEES VIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Le déposant est GEROME MORAND-MONTEIL, Agissant pour le compte de la société "24/VIN" en cours de formation domicilié(e) 00 CHATEAU TERRE VIEILLE - 24520 - SAINT SAUVEUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEROME MORAND-MONTEIL domicilié(e) 00 CHATEAU TERRE VIEILLE - 24520 - SAINT SAUVEUR - France.

La marque LES ANNEES VIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3827967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ANNEES VIN est expirée depuis le 2 mai 2021.


GEROME MORAND-MONTEIL, Agissant pour le compte de la société "24/VIN" en cours de formation - 00 CHATEAU TERRE VIEILLE - 24520 - SAINT SAUVEUR - France


GEROME MORAND-MONTEIL - 00 CHATEAU TERRE VIEILLE - 24520 - SAINT SAUVEUR - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.